Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAVILLON
UNIDOR UNION DES COOPERATIVES VINICOLES DE LA DORDOGNE Groupement de Producteurs Agréés

Numéro de dépôt :
1635033
Date de dépôt :
26/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2000

Présentation de la marque LE PAVILLON

Déposée le 26 décembre 1990 par UNIDOR UNION DES COOPERATIVES VINICOLES DE LA DORDOGNE Groupement de Producteurs Agréés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAVILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNIDOR UNION DES COOPERATIVES VINICOLES DE LA DORDOGNE Groupement de Producteurs Agréés, domicilié(e) Saint Laurent des Vignes, 24100 BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque LE PAVILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVILLON est expirée depuis le 26 décembre 2000.

UNIDOR UNION DES COOPERATIVES VINICOLES DE LA DORDOGNE Groupement de Producteurs Agréés a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNERONS DE SAINT-LAURENT , BARBEYROLLE , CELLIER DE FONTAURAIS , LES BARTHES , LE TIMBEAU


UNIDOR UNION DES COOPERATIVES VINICOLES DE LA DORDOGNE Groupement de Producteurs Agréés - Saint Laurent des Vignes, 24100 BERGERAC - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)